Conditions Générales de Ventes et d'Utilisation

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CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d’une part, Rezozen, ci-après dénommé l’Editeur, met à la disposition de ses Utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d’autre part, la manière par laquelle l’utilisateur accède au site et utilise ses services.

Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.

Pour l’Utilisateur, le simple accès au site de l’Editeur à l’adresse URL suivante http://rezozen.com  implique l’acceptation de l’ensemble des conditions décrites ci-après.


Propriété intellectuelle

La structure générale du site Rezozen, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et  vidéos la composant, sont la propriété de l'Editeur ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site Rezozen, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de Rezozen et/ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque "Rezozen ", est une marque déposée par Myriam Morisseau auprès de l’INPI sous le n° national 12 3 895 926.Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de cette marque, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.


Liens hypertextes

Le site Rezozen  peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site Rezozen.

Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de l’Editeur. Aucune autorisation ou demande d’information préalable ne peut être exigée par l’éditeur à l’égard d’un site qui souhaite établir un lien vers le site de l’éditeur. Il convient toutefois d’afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur. Cependant, l’Editeur se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du site Rezozen.


Responsabilité de l’Editeur

Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables.

Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques.

L’Editeur se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance.

Il est fortement recommandé de vérifier l’exactitude et la pertinence des informations et/ou documents mis à disposition sur ce site.

Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent avoir fait l’objet de mises à jour. En particulier, ils peuvent avoir fait l’objet d’une mise à jour entre le moment de leur téléchargement et celui où l’utilisateur en prend connaissance.

L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’Utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler, sans que l’Editeur puisse être recherché à ce titre, et sans recours contre ce dernier.

L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

Les articles, les pratiques et les conseils donnés sur le site ne pourraient se substituer à un traitement médical en cours et à l’avis d’un médecin.


Accès au site

L’éditeur s’efforce de permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de l’Editeur, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.

Par conséquent, l’Editeur ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n’est prévu aucune assistance technique vis à vis de l’Utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.

La responsabilité de l’Editeur ne saurait être engagée en cas d’impossibilité d’accès à ce site et/ou d’utilisation des services.

Par ailleurs, l’Editeur peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L’utilisateur reconnaît et accepte que l’Editeur ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l’Utilisateur ou tout tiers.


Modification des conditions d’utilisation

L’Editeur se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.


Règles d'usage d'Internet

L’Utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet, et notamment reconnaît que :

L’Editeur n’assume aucune responsabilité sur les services et offres accessibles par Internet et n’exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l’intermédiaire de son centre serveur.

L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées notamment contre les détournements éventuels. La présence du logo Rezozen institue une présomption simple de validité. La communication de toute information jugée par l’utilisateur de nature sensible ou confidentielle se fait à ses risques et périls.

L’utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d’usage ou être protégées par un droit de propriété.

L’utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet. L’utilisateur reconnaît que l’Editeur ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet.


Code de conduite de l’Utilisateur

L’Utilisateur s’engage à ne pas se servir du site rezozen.com pour télécharger, envoyer, transmettre par e-mail ou de toute autre manière tout contenu qui soit illégal, nuisible, menaçant, abusif, constitutif de harcèlement, diffamatoire, vulgaire, obscène, menaçant pour la vie privée d’autrui, haineux, raciste, ou autrement répréhensible.

L’Editeur se réserve le droit à ce titre ou lorsqu’une publication est contraire à la ligne éditoriale du site rezozen.com, de supprimer tout contenu.

Les offres (séances, formations, stages, ateliers) publiées sur rezozen.com devront être en accord avec la prestation fournie. Si un litige survenait, seul le professionnel - Expert - en supporterait la responsabilité.


Partage de contenu

En remplissant le formulaire permettant de proposer un document (article, vidéo, son, photo…) dans l’espace Expert, l’Expert garanti que à sa connaissance, ce document ne possède pas de copyright, ne provient pas d’un ouvrage ou d’un site internet.


Droit applicable

Tant le présent site que les modalités et conditions de son utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante :

Rezozen – Myriam Morisseau
6 rue de la Croix Nivert
75015 Paris



CONDITIONS GENERALES DE VENTE

L’utilisation du site internet rezozen.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales de vente mentionnées ci-après. Les parties conviennent que ce contrat est soumis au droit français. Les informations contractuelles sont présentées en français.

 

Généralités

Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part, la société Myriam Morisseau, ci-après dénommée « le vendeur » et, d’autre part, les personnes physiques ou morales souhaitant effectuer un achat ou bénéficier d’une prestation de service, ci-après dénommées : « le client ».

Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat.

Si l’une des clauses des présentes conditions générales de ventes se trouvait nulle ou annulée, les autres clauses n’en seraient pas pour autant annulées.

Le fait que le vendeur ne fasse pas application à un moment donné d’un quelconque article des présentes conditions, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement des dites conditions générales de vente.

Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre le Vendeur et l’Utilisateur, de la commande aux services, en passant par le paiement.

Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.

 

Prestations

Rezozen.com est un magazine et un annuaire en ligne. Le site comprend les rubriques, Articles, Actualités, Disciplines, Experts.

Rezozen inclut de nouveaux Experts uniquement sur recommandation (parrainage) et après paiement d’un abonnement (cotisation) annuel de 37 euros TTC via PayPal afin de disposer d’un Espace Expert et d’apparaître sur l’annuaire du site.

L’Espace Expert comprend : la présentation de l’Expert, son parcours, sa biographie. La publication sur son espace de ses offres, ses articles, ses audios, photos et vidéos via une administration privée accessible par ses identifiants.


Prix

Le prix indiqué est en euros toutes taxes comprises.

Le vendeur se réserve le droit de modifier le prix à tout moment mais la facturation s’effectue sur la base du tarif en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.

Le prix indiqué sur le site est garanti pour la durée de mise en ligne.


Commande, paiement et disponibilité

Seuls les Experts parrainés ont la possibilité de s’inscrire via une invitation par mail à rejoindre rezozen.com.

L’invitation comprend un lien de redirection vers une page rezozen.com contenant le formulaire de préinscription.

La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l’utilisateur s’est clairement identifié en remplissant le formulaire de préinscription comprenant l’entrée de son identifiant et de son mot de passe qui lui sont strictement personnels.

L’Utilisateur déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes CGV/CDU ainsi que la Charte Rezozen avant la passation de la commande. La passation de la commande vaut donc acceptation de ces CGV.

Une fois la préinscription dûment remplie, le client reçoit un mail comprenant un lien de redirection PayPal afin d’effectuer son paiement sécurisé en ligne par Carte Bleue, Visa, Mastercard, American Express.

L’Espace Expert est actif et disponible à réception du paiement de l’abonnement annuel (cotisation) via PayPal et ce, pour une durée d’un an signalé par un message automatique sur une page rezozen.

Le client reçoit également un mail récapitulatif PayPal de sa transaction.

Le renouvellement de l’abonnement (cotisation) annuel s’effectue à date anniversaire ou anticipée. Rezozen informe le client abonné du terme de son abonnement à par un e-mail à 1 semaine et un autre à 1 jour. Passé un délai de 30 jours à compter du terme, toutes les données de l’Expert sont effacées du site rezozen.com.

Toute commande vaut acceptation du prix et description du service disponible.


Droit de rétractation

Conformément à la directive européenne du 24/03/2011, l’Utilisateur bénéficie d’un délai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation, par mail ou courrier, sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalités. Le délai de quatorze jours court à compter de la date de réception des articles (date de mise en ligne de l’Espace Expert).

Le remboursement sera effectué par virement bancaire au client sous quinzaine.

 

Collaboration et obligation du client

Le client s’engage à collaborer activement avec le vendeur. En particulier, certifie posséder les droits  de propriété intellectuelle et les autorisations requises de tiers, notamment au titre de l’exploitation de leur image, biens etc. Le client garantit qu’il utilisera les services qu’à des fins strictement licites. Il garantit en tout temps, que leurs utilisations ne porteront pas atteinte aux droits de tiers, notamment par des propos diffamants, faisant l’apologie de crimes ou de délits etc.

Le client garantit au vendeur posséder toutes les autorisations et déclarations administratives nécessaires à l’exploitation des services de la société Myriam Morisseau.

Le client garantit pouvoir justifier d’un diplôme, certificat ou agrément et d’avoir souscrit une protection et une assurance pour l’exercice légal de son activité.


Exonération de responsabilité

Prestataire de services, le vendeur est tenu, pour l’ensemble de ses prestations, à une obligation de moyens, à l’exclusion de toute obligation de résultats.

De convention expresse entre les parties, le vendeur n’est soumis, au titre des présentes, qu’à une obligation de moyens. En aucun cas, la société Myriam Morisseau ne peut être responsable de dommages directs et indirects, de dommages liés à une non-conformité aux besoins du client ou de dommages dus à une cause indépendante de l’intervention de la société Myriam Morisseau. La responsabilité de la société Myriam Morisseau ne porte que sur le non-respect de ses obligations. De même, la société Myriam Morisseau ne pourra être tenue responsable d’un préjudice financier ou commercial, ou même d’une nature causé dans le cadre de l’utilisation des services de la société Myriam Morisseau.

Si la responsabilité du vendeur était retenue à la suite de l’inexécution ou la mauvaise exécution de ses obligations, le total des indemnités ne pourrait de convention expresse dépasser un montant égal à 50% du montant de la prestation HT incriminée.

 

Garanties

La garantie de la prestation ne concerne que les éléments mentionnés dans les éléments contractuels et ne concerne nullement tous les éléments qui auraient pu être ajoutés en sus et ne faisant pas l’objet d’une mention écrite

 

Données nominatives

L’Editeur se réserve le droit de collecter les données.

Les données nominatives communiquées par l’Utilisateur ou collectées via le fonctionnement du site ont pour objectif d’améliorer la qualité du service et de mieux répondre aux attentes de l’Utilisateur. L’Utilisateur consent à l’utilisation de ces données par l’Editeur, notamment pour lui communiquer des informations relatives et offres promotionnelles qui pourraient l’intéresser.

S’il ne souhaite pas recevoir ces offres, il peut en faire la demande à tout moment soit directement sur Internet dans son compte, soit par courrier à l’adresse Rezozen 6 rue de la Croix Nivert 75015 Paris, en indiquant son nom, prénom, adresse, e-mail.

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès et de rectification sur les données nominatives qui le concernent, sur simple demande écrite au service d’administration du vendeur.

L’Utilisateur est informé que ce traitement automatisé d’informations, notamment la gestion des adresses e-mails, a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro 1564778 en date du 14/02/2012.

Le vendeur met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le web. A ce titre, le site internet utilise un mode paiement type SSL (Secure Socket Layer).

Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site rezozen.com, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets.

Intégralité
Dans l’hypothèse où l’une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes CGV.

Durée
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par la société Myriam Morisseau.

Preuves
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société Myriam Morisseau et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.


Conservation et archivages des transactions

L’archivage des abonnements et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l’article 1348 du code civil.

Loi applicable et compétence

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix celui du demandeur.


Définitions des termes cités dans les CDU/CGV 

Utilisateurs, désigne les Visiteurs et les Experts ayant accès aux services rezozen.com par l’intermédiaire du site au besoin d’une interface d’utilisation ou non.

Offres, terme regroupant l’ensemble des services proposés en ligne par les Experts (cours, séances, formations, stages, ateliers…)

Editeur, désigne le site rezozen.com

Experts, désigne les professionnels présents sur le site pouvant justifier d’un diplôme, d’un agrément ou certificat pour l’exercice de leurs activités.

Espace Expert, désigne l’interface d’administration privée des données de l’Expert (gestion des identifiants, coordonnées, parcours…) ainsi que l’espace public contenant  les documents publiés à disposition des Utilisateurs (articles, offres, vidéos, sons…).
Cet espace est accessible aux Experts parrainés ayant réglés une cotisation annuelle de 37 euros.

Visiteurs, désigne toutes personnes physique ou morale ayant accès au site internet, elle pourra consulter librement tous les services du site internet rezozen.com. Rezozen.com met à disposition du Visiteur, un Espace Visiteur privé et gratuit accessible par identifiant et mot de passe.

Espace Visiteur, désigne l’espace d’administration du Visiteur, ses commentaires, ses favoris (actualités, articles, disciplines, offres, Experts)
Cet espace est privé et gratuit.

Vendeur, désigne l'entreprise Myriam Morisseau.

Client, désigne l’Expert acheteur de l’abonnement.

Site internet, désigne le site internet rezozen.com accessible par l’url  http://rezozen.com

Cotisation, désigne l’abonnement au service payant proposé par rezozen.com à l’Expert afin d’apparaître sur le réseau du site internet et disposer d’un espace Expert.

 

 

Pour toute information complémentaire, veuillez nous envoyer un message par le formulaire de contact.







Professionnels

Sylvie Tatjer

Sophrologue diplômée de l'Ecole de sophrologie existentielle de Paris-Ile-de-France (de formation caycédienne), et membre de la Société française de sophrologie et du Syndicat des sophrologues professionnels, Sylvie Tatjer propose des formations préparatrices au métier de sophrologue-relaxologue permettant d’obtenir le titre de sophrologue praticien.

Yannick Vérité- La transformation quantique®

Ostéopathe bioénergéticien, créateur de la Transformation Quantique ®, de l'IBMQA et des rencontres Prométhée

Alimentation Vivantes, La Gourmandise Qui Guérit

La Gourmandise Qui Guérit conseiileur de la crusine gastronomique et les plantes médicinales

Jean-Louis Mersch, coach & conseil en communication et relations humaines

LIFE SENSES propose un ensemble d’outils performants pour développer son mieux-être : des ateliers de groupe, un coaching individuel, des conférences. Plus de renseignements sur www.life-senses.com 0621416690

Blandine Larrue - Facilitatrice PSYCH-K ® et PER-K®, Coach mBRAINING

Soutien en développement personnel, facilitatrice PSYCH-K®, et coach mBRAINING certifiée.

Nathalie Bodin Lamboy

Auteur et conférencière en développement personnel spécialisée sur le Ho'oponopono. Elle anime des ateliers pour intégrer en toute simplicité la méthode de guérison intérieure qui nous vient de Hawaï. http://www.vivrehooponopono.com

Marie-Thérèse Pirolli

A été formée à l’ostéopathie cranio-fasciale par Pierre HAMMOND, fondateur de la méthode. Cette méthode ostéopathique prend en compte le patient dans sa dimension trinitaire : physique, émotionnelle et spirituelle.